ORDRE DU JOUR POUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le lundi 29 septembre 2025 - Serbannes

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales et suite à l’absence de quorum lors de la séance du Conseil municipal en date du 26 septembre 2025, le Conseil municipal est à nouveau convoqué.

La séance se tiendra à la mairie : le lundi 6 octobre 2025 à 19 heures.

Lors de cette nouvelle réunion, le Conseil municipal pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents.

https://files.appli-intramuros.com/website/uploads/1864/2025/ordre_du_jour_cm_06.10.2025.pdf

Publié par Secrétaire de mairie